Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP LOISIR
Numéro de dépôt :
1735410
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1998
Présentation de la marque CAP LOISIR
Déposée le 28 décembre 1988 par monsieur Raphael PERROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP LOISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP LOISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP LOISIR est expirée depuis le 28 décembre 1998.
Raphael PERROT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14